Qu'est-ce qu'un casque et un château médiéval peuvent nous dire de l'évaluation de la conformité, et pourquoi cette question m'importe-t-elle aujourd'hui?

Si vous êtes cycliste, vous pensez probablement que vous n'avez pas grand-chose en commun avec un garde de château médiéval. Pourtant, vous en commun un élément vital: vous avez besoin d'un casque solide, fiable et adapté.

Mais comment un cycliste - ou un garde de château - sait-il que le casque remplira le rôle qu'il est censé jouer?

Imaginez que vous faites des achats en ligne et que vous trouvez un casque de vélo qui semble solide et bien conçu. La page Web indique de nombreuses garanties de sécurité. Parfait, pensez-vous, il remplit son office: il me protège. Mais au moment où vous enregistrez l'article dans votre panier virtuel, une fenêtre s'ouvre et affiche un message d'avertissement: ce produit ne peut pas être vendu dans votre pays.

Il peut y avoir de nombreuses raisons à cela, mais deux sont particulièrement probables.

Premièrement, le casque ne peut pas être considéré comme étant sans danger dans votre pays. Votre gouvernement a de bonnes raisons de fixer ses propres exigences de qualité. Les produits doivent être fiables et adaptés à leur finalité - et surtout sans danger. Cela est particulièrement important pour les casques, mais cela vaut pour de nombreux autres produits, comme les jouets.

Ou alors, le casque est peut être sans danger, mais l'exportateur n'a pas été en mesure de le démontrer. Cela pourrait tenir au fait que, par exemple, aucun test de sécurité n'a été effectué, ou que le laboratoire ayant effectué les essais n'a pas été pleinement reconnu par un organisme de sécurité comme étant compétent. En fait, il pourrait y avoir plusieurs raisons pour lesquelles le produit n'est pas disponible. Au fond, il s'agit d'un manque de confiance dans le produit.

Comment la confiance peut-elle être établie lorsqu'un produit provient d'un autre pays ou de plusieurs pays?

Dans un village médiéval, la confiance n'était pas un problème. Si vous aviez besoin d'un casque ou d'une épée, vous alliez chez le forgeron local - quelqu'un à qui vous pouviez littéralement confier votre vie. Vous ne demandiez pas comment l'acier avait été forgé ou si le casque ou la lame avaient été faites suivant une spécification particulière. Vous faisiez confiance à l'artisan parce que vous le connaissiez et que vous vous fiiez à sa réputation. La confiance était instantanée et personnelle.

De toute évidence, ce modèle ne fonctionne plus maintenant.

Aujourd'hui, il est peu probable que nous sachions qui a fabriqué les vêtements que nous portons, même si en nous connaissons la provenance. Bien que nous prêtions de plus en plus attention au mode de fabrication des produits, nous avons peu de moyens d'être sûrs de cette information. Cela tient au fait que les chaînes d'approvisionnement modernes traversent divers pays et régions. Les produits sont fabriqués conformément à divers systèmes juridiques et selon différentes cultures et préférences.

La fabrication d'un casque au début du premier millénaire était une opération très différente de la confection des produits indispensables aujourd'hui. Prenez le téléphone mobile, par exemple: il contient des centaines de composants provenant de nombreux endroits différents, fabriqués par une main d'œuvre dont nous ne savons rien.

La confiance doit donc être établie différemment. Elle doit être incorporée d'une manière ou d'une autre dans le produit. C'est là qu'intervient l'évaluation de la conformité.

Mais qu'est-ce que l'évaluation de la conformité, au juste?

L'évaluation de la conformité désigne les procédures utilisées par un fabricant pour démontrer qu'un produit satisfait aux normes requises. Ces procédures peuvent faire intervenir des essais, une inspection et une certification. Un casque peut être testé dans un laboratoire afin que l'on voie comment il absorbe l'impact, et il sera ensuite certifié comme respectant une norme de qualité particulière. Ces étapes aident à vérifier sa sécurité.

Les essais et la certification des produits ne sont pas des processus séparés. Ils dépendent d'un vaste système qui garantit que les résultats sont exacts, cohérents et crédibles. C'est ce que l'on appelle l'"infrastructure qualité", le système comprenant les organisations et le cadre juridique pertinent qui garantit des produits et des services sûrs et fiables.

L'infrastructure qualité repose sur un certain nombre de processus: la métrologie (garantie de l'exactitude et de la comparabilité des mesures), la normalisation des processus de production, l'accréditation des entreprises, les essais sur les produits, la certification et la surveillance des marchés (mesures prises par les autorités publiques pour faire en sorte que les produits soient conformes aux prescriptions).

Les laboratoires ont besoin de mesures fiables pour effectuer des essais précis, de sorte qu'un kilogramme à Djakarta soit équivalent à un kilogramme à Kigali. Les organismes de certification doivent avoir des procédures claires et être indépendants. En outre, quelqu'un doit vérifier que l'organisme de certification - un laboratoire, par exemple - est adéquat et que l'examinateur est compétent et impartial. Cette "vérification du vérificateur" est généralement assurée par un organisme d'accréditation, qui se trouve au sommet de la hiérarchie des infrastructures qualité.

Qu'est-ce que cela signifie pour moi?

Nous dépendons tous de ce système invisible d'infrastructures qualité tous les jours, lorsque nous branchons une bouilloire, achetons un jouet ou portons ce casque trouvé en ligne.

Si le produit que nous souhaitons acheter n'est pas disponible, il peut avoir été rejeté parce qu'il n'était pas sûr. Dans ce cas, il n'est pas vendu et le système a fonctionné comme prévu. Mais dans la situation où le casque est sans danger mais ne peut pas être commercialisé parce que les organismes de l'infrastructure qualité du pays de fabrication sont insuffisantes, tout le monde est perdant. Vous, en tant que consommateur, perdez parce que vous n'êtes pas en mesure d'acheter le produit et le producteur ou l'exportateur perd parce qu'il n'est pas en mesure de vendre le produit. Dans ce cas, le problème n'est pas la sécurité du produit mais l'absence d'un système fiable pour assurer la confiance dans le produit.

C'est pour cette raison que le renforcement de l'infrastructure qualité peut être tout aussi important que la production d'un produit de bonne qualité.

Dans tout cela, quel est le rôle de l'OMC?

Dans le cadre de l'OMC, l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (Accord OTC) offre aux gouvernements un cadre pour coopérer les uns avec les autres, tirer des enseignements de l'expérience des uns et des autres et mettre en place des systèmes qui permettent de créer la confiance dans les produits, tant au niveau national qu'à l'étranger. Le dernier Rapport sur le développement de la Banque mondiale met en lumière l'importance qu'il y a à promouvoir la confiance dans les produits et les services entre les consommateurs et les organismes de réglementation.  

Le Comité OTC a pris des mesures à ce sujet. En 2024, les Membres de l'OMC ont élaboré des Lignes directrices sur les procédures d'évaluation de la conformité visant à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures de certification et d'inspection. Les lignes directrices portent sur des sujets comme le risque associé au produit ou les procédés de production, la surveillance du marché pour assurer le respect des réglementations, l'utilisation des normes internationales et la manière d'assurer la confiance et l'acceptation des résultats de l'inspection. Elles peuvent aider les Membres à renforcer leur capacité de développer leurs systèmes d'infrastructure qualité afin que les acheteurs aient confiance dans les produits exportés.

Comme les chaînes d'approvisionnement deviennent de plus en plus complexes et mondiales, il est essentiel d'instaurer la confiance concernant la manière dont un produit est fabriqué - tout comme un village médiéval avait confiance dans son forgeron. Cela peut être particulièrement difficile pour les économies en développement. Mais lorsque les systèmes d'infrastructure qualité fonctionnent bien, ils contribuent à créer un monde où la confiance peut être transmise au-delà des frontières.