OMC: NOUVELLES 2008

VOIR AUSSI:
> Nouvelles des négociations sur l’agriculture
> Pour en savoir plus sur la phase des modalités

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Faisant le point de la situation à la fin de la dernière série de consultations, M. Falconer a dit qu'il consulterait le Président du Groupe de l'accès aux marchés pour les produits non agricoles, M. Luzius Wasescha, et le Directeur général de l'OMC, M. Pascal Lamy, et attendrait les résultats des consultations du “Salon vert” tenu le dimanche 30 novembre avant de décider de la marche à suivre.

Ce qu'il mettra dans tout éventuel texte sur les “modalités” dépendra de ce que les Membres de l'OMC décident de faire, a ajouté M. Falconer. Si certains ministres viennent à Genève en décembre pour tenter de convenir de “modalités”, son projet de texte inclurait alors des positions préliminaires et son propre avis sur les points au sujet desquels un accord pourrait être obtenu. Mais si les Membres n'essaient pas de conclure l'accord en décembre, il serait prématuré d'inclure ces points, a t il dit.

Suivez le lien ci-après pour télécharger le fichier audio ou pour écouter ce qu'a dit M. Falconer à la réunion:

Audio: Déclaration du Président Falconer

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Cette réunion

Il s'agissait là d'une réunion informelle dans le cadre des négociations sur l'agriculture regroupant l'ensemble des Membres, appelée officiellement “Session extraordinaire informelle ouverte” du Comité de l'agriculture.

Les derniers textes et un certain nombre de questions apparentées accompagnés d'explications, y compris ce qu'est le “texte” et ce qu'il dit, ainsi qu'une rubrique “Comprendre le jargon”, peuvent être consultés ici.

La phase actuelle des négociations porte sur les “modalités”, expliquées ici.

L'Ambassadeur Falconer parle de “promenades en forêt” pour désigner des consultations menées en dehors de l'OMC. Il a expliqué qu'elles concernent environ 15 délégations, dont le nombre précis dépend du sujet examiné.

 

Explication

Des explications concernant les questions en cause sont disponibles pour le rapport du président du 11 août 2008 et le projet du 10 juillet 2008.

L'Ambassadeur Falconer utilise des raccourcis dans sa déclaration, y compris les suivants:

  • “Simplification”: conversion de tarifs compliqués sous des formes plus simples, en particulier de simples pourcentages du prix (“ad valorem”).

  • “Notes de bas de page 5 et 6” (de l'Accord sur l'agriculture): ces notes figurent à l'Annexe 2 de l'Accord, qui définit la “catégorie verte”. Les notes de bas de page traitent des achats effectués par les pouvoirs publics de pays en développement à des agriculteurs ayant de faibles revenus et dotés de ressources limitées à des fins de sécurité alimentaire et de lutte contre la faim et la pauvreté rurale.

Deux G-20:

  • Le 15 novembre 2008, le Sommet de Washington concernait principalement la crise financière mais la déclaration finale incluait une référence au Cycle de Doha. Ce G-20 était composé des pays suivants: Afrique du Sud, Allemagne, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chine, États-Unis, France, Inde, Indonésie, Italie, Japon, Mexique, République de Corée, Royaume-Uni, Russie, Turquie, Union européenne (représentée par la France en sa qualité de Présidente du Conseil de l'Union européenne et Présidente de la Commission européenne). L'Espagne (présence autorisée à titre extraordinaire), les Pays-Bas (présence autorisée à titre extraordinaire), la Banque mondiale, le Fonds monétaire international et le Forum sur la stabilité financière étaient également représentés.

  • Le G-20 dans les négociations sur l'agriculture dans le cadre de l'OMC: Afrique du Sud, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Cuba, Égypte, Équateur, Guatemala, Inde, Indonésie, Mexique, Nigéria, Pakistan, Paraguay, Pérou, Philippines, Tanzanie, Thaïlande, Uruguay, Venezuela, Zimbabwe.

 

 

CHRONOLOGIE

2000: Lancement des négociations sur l'agriculture (mars). Voir l'aperçu général

2001: Lancement du Programme de Doha pour le développement
Inclusion de l'agriculture (novembre)

2004: Accord sur un “Cadre (août)

2005: Nouveaux accords conclus à la Conférence ministérielle de Hong Kong (décembre)

2006: Projet de modalités (juin)

2007: Projet révisé de modalités (juillet)

2007-2008: Négociations intensives sur la base de documents de travail (septembre–janvier)

2008: Projet révisé de modalités (février, mai et juillet)

2008: Le paquet de juillet 2008 tous les détails et le rapport du Président
  

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