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Présentation de l’institution. Lire et télécharger les textes de présentation de l’OMC. Avis de vacance. Etc

ACCESSIONS

Kazakhstan

Le Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan a été établi le 6 février 1996. Des négociations bilatérales sur l'accès au marché sont en cours sur la base d'offres révisées concernant les marchandises et les services. La dernière révision du projet de rapport du Groupe de travail a été distribuée en septembre 2006. La dixième réunion du Groupe de travail s'est tenue en juillet 2008.

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Statistiques du commerce
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État d’avancement des travaux du groupe de travail de l’accession  haut de page

Pour toute explication, voir: “Comment devenir Membre de l’OMC”

1.

Demande d'accession

29 janvier 1996

2.

Création du Groupe de travail
Président:
S.E. M. Hannu Himanen
(Finlande, oct. 2008 —)
S.E. M. Vesa Himanen
(Finlande, oct. 2003 - oct. 2008)
M. P. Huhtaniemi
(Finlande, oct. 1998 - oct. 2003)
M. Ekblom
(Finlande, avril 1996 - oct. 1998)

6 février 1996

3.

Aide-mémoire

23 septembre 1996

4.

Questions et réponses

3 février 1997

5.

Réunions du Groupe de travail

 19-20 mars 1997
9 octobre 1997
9 octobre 1998
12-13 juillet 2001
13 décembre 2002
4 mars 2004
3 novembre 2004
1 novembre 2006
17 juillet 2008

6.

Documentation récemment soumise

a) Questions et réponses additionnelles

25 juin 2008

b) Information sur le secteur agricole (WT/ACC/4)

18 mai 2005

c) Information sur le secteur des services (WT/ACC/5)

19 septembre 1997
d) SPS/OTC (WT/ACC/8)

16 novembre 2005 (SPS)
16 novembre 2005 (OTC)
e) ADPIC (WT/ACC/9) 22 septembre 2000
f) Plan d'action législatif 10 juillet 2008 (Général)
25 mai 2005 (ADPIC)
30 octobre 2006 (OTC)
16 novembre 2005 (SPS)

7.

Négociations sur l'accès aux marchés
Offre pour les marchandises

a) offre initiale
b) dernière offre


24 juin 1997
2 décembre 2004
Offre pour les services

a) offre initiale
b) dernière offre
19 septembre 1997
28 juin 2004

8.

Résumé factuel
révision

9 octobre 1997
3 septembre 2004

9.

Projet de rapport du Groupe de travail
dernière révision

 20 mai 2005
25 juin 2008

> Tous les documents sur l'accession du Kazakhstan    > aide

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