Textes et rapports résumés des présidents

Cette page regroupe les projets de texte, documents et rapports établis par les présidents depuis le lancement des négociations sur l'agriculture au début de 2000.

Voir aussi

Mesures sanitaires et phytosanitaires
c’est-à-dire sécurité sanitaire des produits alimentaires et santé des animaux/préservation des végétaux.
Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce
Aider les pays en développement à respecter les normes alimentaires et sanitaires.

Textes récents des Présidents et sélection de rapports résumés

Rapport du Président au Comité des négociations commerciales, 19 novembre 2021
Projet de Décision ministérielle sur l'agriculture, 10 juin 2022
Projet de Décision ministérielle sur l'exemption des prohibitions ou restrictions à l'exportation pour les achats de produits alimentaires du Programme alimentaire mondial, 10 juin 2022
Projet de Déclaration ministérielle sur le commerce et la sécurité alimentaire, 10 juin 2022
Rapport du Président, état d'avancement des négociations sur l'agriculture, 8 février 2024
Projet de texte sur l'agriculture, 16 février 2024

Précédents textes et rapports résumés des présidents

Rapport du Président David Walker au Comité des négociations commerciales daté du 21 avril 2011
Rapport du président au TNC, 22 mars 2010
Textes du Président, 2008
Textes du Président, 2007
Rapport du président au TNC, Juin-Juillet 2006 et Réunions sur les modalités juin/juillet 2006
Rapport du Président au CNC, 28 juillet 2005
Agriculture: D'après le rapport du Président au CNC, établir des modalités ‘reste hors de portée’, 7 juillet 2003
Note récapitulative du Président concernant les “modalités” proposées, 18 décember 2002
Programme de travail pour l'étape “modalités”, 26 mars 2002
Réunion formelle du 7 décembre 2001 et réunion informelle des 3 et 4 décembre 2001
Réunion formelle du 28 septembre 2001 et réunions informelles de mai, juillet et septembre 2001
Réunion des 26 et 27 mars 2001
Programme de travail pour la deuxième phase des négociations, 27 mars 2001
Première phase des négociations sur l'agriculture, 27 mars 2001 (voir aussi les déclarations des Membres)
Réunion des 21 et 22 mars 2001
Réunion de février 2001
Réunion de novembre 2000
Réunion de septembre 2000
Réunion de juin 2000
Réunion de mars 2000

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Autre alternative, vous pouvez télécharger les rapports des réunions dans la base de documents en ligne.
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> Aide pour télécharger ces documents

Rapports résumés (comptes rendus) des sessions extraordinaires (c'est-à-dire négociations) du Comité de l'agriculture (Cote des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*) > recherche
Rapports du Président au Comité des négociations commerciales ou au Conseil général (Cote des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*) > recherche

Les documents issus des négociations sur l'agriculture jusqu'en mars 2002 (phases 1 et 2) sont publiés sous la cote G/AG/NG/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote). Après cette date, ils relèvent du mandat pour les négociations commerciales prévu dans le Programme de Doha et portent la cote TN/AG/*.

Propositions (cote G/AG/NG* ou TN/AG* et mot clé “négociation”, “communication” et “proposition”) > recherche
Communications informelles (cote JOB/AG/*, souvent des documents à distribution restreinte) > recherche
Notes d'information du Secrétariat (cote G/AG/NG/S/* ou TN/AG/S/*) > recherche
> Voir aussi: Notes d'information du Secrétariat, liste détaillée
Documents de travail (cote G/AG/NG/W/* ou TN/AG/W/*) > recherche
Déclarations (cote G/AG/NG* ou TN/AG* et mot clé “déclaration*”) > recherche

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