AGRICULTURE: TRAVAUX DE L'OMC

Textes, rapports résumés et propositions du Président

Les négociations sur l'agriculture se déroulent dans le cadre de sessions extraordinaires du Comité de l'agriculture. Cette page résume les projets de textes, documents et rapports depuis que les négociations sur l'agriculture ont commencé au début de 2000.

 

Voir aussi:
Mesures sanitaires et phytosanitaires
c’est-à-dire sécurité sanitaire des produits alimentaires et santé des animaux/préservation des végétaux.

Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce
Aider les pays en développement à respecter les normes alimentaires et sanitaires.

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Autre alternative, vous pouvez télécharger les rapports des réunions dans la base de documents en ligne.
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  • Rapports résumés (comptes rendus) des sessions extraordinaires (c'est-à-dire négociations) du Comité de l'agriculture (Cote des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*)    > recherche
  • Rapports du Président au Comité des négociations commerciales ou au Conseil général (Cote des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*)    > recherche

Les documents issus des négociations sur l'agriculture jusqu'en mars 2002 (phases 1 et 2) sont publiés sous la cote G/AG/NG/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote). Après cette date, ils relèvent du mandat pour les négociations commerciales prévu dans le Programme de Doha et portent la cote TN/AG/*.

  • Propositions (cote G/AG/NG* ou TN/AG* et mot clé “négociation”, “communication” et “proposition”)   > recherche
  • Communications informelles (cote JOB/AG/*, souvent des documents à distribution restreinte)   > recherche
  • Notes d'information du Secrétariat (cote G/AG/NG/S/* ou TN/AG/S/*)   > recherche
    > Voir aussi: Notes d'information du Secrétariat, liste détaillée
  • Documents de travail (cote G/AG/NG/W/* ou TN/AG/W/*)    > recherche
  • Déclarations (cote G/AG/NG* ou TN/AG* et mot clé “déclaration*”)    > recherche

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