PROGRAMME DE DOHA POUR LE DÉVELOPPEMENT: NEGOCIATIONS

Documents des Présidents des Groupes de négociation, 21 avril 2011

Le 21 avril 2011, les Présidents des Groupes de négociation ont fait distribuer des documents qui représentent le produit du travail mené dans leurs groupes. Ces documents sont accompagnés d'un rapport du Président du Comité des négociations commerciales, M. Pascal Lamy.

Dans sa note accompagnant les documents, le Directeur général Pascal Lamy a dit que pour la première fois depuis le lancement du Cycle en 2001, les Membres auraient “la possibilité de considérer l’ensemble du programme de Doha”. Il a parlé d’un tableau d’ensemble à la fois “impressionnant” par les progrès importants accomplis jusqu’ici et “réaliste” par ce qu’il révèle des divergences restantes. Il a demandé aux Membres de bien réfléchir “à ce qu’impliquerait l’abandon de dix années de travail multilatéral continu” et les a invités à utiliser “les prochaines semaines pour dialoguer et favoriser les rapprochements”. 

> Fichier zip de tous les documents


> Note du Président du CNC, Pascal Lamy
  

Agriculture > Pour en savoir plus sur les négotiations sur l'agriculture
Accès aux marchés pour les produits non agricoles > Pour en savoir plus sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles
           Rapport du directeur général sur ses consultations au sujet des négociations sectorielles sur l'AMNA  
Services > Pour en savoir plus sur les négociations sur les services
Règles > Pour en savoir plus sur les négociations sur les règles

          Antidumping, subventions, subventions aux pêcheries

 

          Accords commerciaux régionaux — Transparence

 

          Accords commerciaux régionaux — Questions systémiques

 
Propriété intellectuelle (registre des indications géographiques) > Pour en savoir plus sur les négociations sur les ADPIC, et explication
Environnement > Pour en savoir plus sur les négociations sur l'environnement
Développement > Pour en savoir plus sur les négociations sur le développement
Facilitation des échanges > Pour en savoir plus sur les négociations sur la facilitation des échanges
Règlement des différends > Pour en savoir plus sur les négociations sur le règlement des différends
   

> Rapport sur les questions de mise en œuvre concernant les ADPIC (CDB et extension de la protection des IG), établi par Pascal Lamy en sa qualité de Directeur général et non de Président du CNC

> Pour en savoir plus sur les indications géographiques dans le domaine des ADPIC, et explication
> Pour en savoir plus sur propriété intellectuelle et biodiversité, et explication