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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:COOPÉRATION TECHNIQUE — DOCUMENTS ESSENTIELS

IX. Autres questions: ADPIC et commerce électronique; et ADPIC et climat

Coopération technique
Documents essentiels

I. Textes juridiques relatifs aux ADPIC et conventions connexes
II. Le Programme de Doha pour le développement
III. ADPIC et santé publique
IV. Réexamen de l'article 27:3 b) de l'Accord sur les ADPIC; relation entre l'Accord sur les ADPIC et la Convention sur la diversité biologique; protection des connaissances traditionnelles et du folklore
V. Indications géographiques
VI. Règlement des différends portant sur les ADPIC
VII. Pays les moins avancés Membres
VIII. ADPIC et examens des politiques commerciales, accessions et accords commerciaux régionaux
IX. Autres questions: ADPIC et commerce électronique; et ADPIC et climat
X. Mise en œuvre de l'Accord sur les ADPIC

Guide de l'Accord sur les ADPIC

1. Commerce électronique

  • Le Programme de travail sur le commerce électronique — Note d'information du Secrétariat (IP/C/W/128 et Add.1)

  • Programme de travail sur le commerce électronique — Décision du 7 décembre 2013(WT/L/907)
2. ADPIC et changement climatique