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Voir aussi plus haut:
> Nouvelles des
négociations
> Généralités et mise à jour
Voir aussi plus bas:
> Phase 1 (2000-2001)
> Phase 2
(2001-2002)
> Étape“modalités”
(2002- )
Et voir aussi:
> Sous-Comité du coton |
Textes et réunions
du Président
(appelées Sessions extraordinaires du Comité de
l'agriculture)
> haut de page
Président en exercice des sessions extraordinaires du Comité de
l'agriculture.
Projets, documents, rapports etc
du Président.
- Rapport du Président David Walker au Comité des négociations commerciales daté du 21 avril 2011
-
Rapport du président au TNC, 22 mars 2010
-
Textes du Président, 2008
-
Textes du Président, 2007
-
Rapport du président au TNC,
Juin-Juillet 2006 et
Réunions sur les modalités juin/juillet 2006
- Rapport du Président au CNC, 28 juillet 2005
- Agriculture:
D'après le rapport du Président au CNC, établir des modalités ‘reste
hors de portée’, 7 juillet 2003
- Note
récapitulative du Président concernant les
“modalités” proposées, 18 décember 2002
- Programme
de travail pour l'étape
“modalités”,
26 mars 2002
- Réunion formelle du 7 décembre
2001 et
réunion informelle des 3 et 4 décembre 2001
- Réunion formelle du 28 septembre 2001 et
réunions informelles de mai, juillet et septembre 2001
- Réunion des 26 et 27 mars 2001
- Programme
de travail pour la deuxième phase des négociations,
27 mars 2001
- Première phase des
négociations sur l'agriculture,
27 mars 2001 (voir aussi les déclarations
des Membres)
- Réunion des 21 et 22 mars 2001
- Réunion de février
2001
- Réunion
de novembre 2000
- Réunion
de septembre 2000
- Réunion de juin 2000
- Réunion
de mars 2000
Travaux:
Rapports du Secrétariat de l'OMC sur les réunions mis en
distribution générale (télécharger en format MS Word)
-
Réunion
de septembre 2000 (27 pages, 186Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
- Réunion de juin 2000 (21 pages, 132Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
- Réunion de mars 2000 (12 pages, 87Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
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Rechercher des documents en ligne
Autre
alternative, vous pouvez télécharger les
rapports des réunions dans la base de documents
en ligne.
Les liens ci-après ouvrent une nouvelle fenêtre, veuillez
attendre un moment que les résultats s'affichent.
-
Rapports succincts (comptes rendus) des sessions extraordinaires (c'est-à-dire
négociations) du Comité de l'agriculture (Cote
des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*) > recherche > aide
-
Rapports du Président au Comité des
négociations commerciales ou au Conseil général (Cote
des documents: G/AG/NG/R* ou TN/AG/R*) > recherche > aide
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Phase 1
(2000–2001)
> haut de page
- Sept
réunions
- 45
propositions de 121 pays (l'UE comptant pour 16,
c'est-à-dire les 15 pays membres plus l'UE en tant que groupe),
soit 85 pour cent des Membres de l'OMC
- Quatre
documents appelés notes, communications techniques, documents de
travail
- Notes
d'information du Secrétariat
> Détails de la phase 1, télécharger les documents
Phase 2
(2001–2002)
> haut de page
Les négociations de la phase 2 ont été principalement “informelles” et confidentielles. Des résumés non officiels des propositions et des discussions sont disponibles ... > ici
Propositions de négociation, notes et documents de travail
Voir ci-dessous pour les détails.
Les documents ci-dessous peuvent être téléchargés en format MS Word. Les documents les plus récents figurent en premier.
- Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République slovaque, République tchèque et Roumanie: Note technique intitulée Quelques considérations autres que d'ordre commercial dans les pays en (post)transition, 5 décembre 2001 (5 pages, 39Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
- Maurice:
Deuxième Conférence internationale sur les considérations autres que d'ordre commercial, 20 juillet 2001
(4 pages, 34Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
Préparatifs concernant les modalités et les cadres (2002-2004)
> haut de page
Les participants aux négociations, qui se déroulent désormais dans le cadre du Programme de Doha pour le développement, ont jusqu'au 31 mars 2003 pour fixer les “modalités” ou objectifs (y compris objectifs chiffrés) en vue d'atteindre les objectifs énoncés dans la Déclaration ministérielle de Doha: “améliorations substantielles de l'accès aux marchés; réductions de toutes les formes de subventions à l'exportation, en vue de leur retrait progressif; et réductions substantielles du soutien interne ayant des effets de distorsion des échanges”. Cette étape déterminera ce que sera le résultat final des négociations.
> Communiqué de presse sur le programme de travail pour l'étape “modalités” 27 mars 2002
> Programme de travail: texte officiel
> Échéances, voir ci-dessus
Projets de “cadres” établis pour Cancún
> Propositions des Membres et projets des Présidents
Le cadre convenu
> L’“ensemble de résultats” de juillet et le cadre convenu le 1er août 2004
Notes
d'information du Secrétariat
> haut de page > liste
détaillée
> recherche globale (voir ci-dessous)
Rechercher des documents en ligne
> haut de page
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Photo: réunion de négociation. La “session extraordinaire” formelle, 27 septembre 2002. Cliquez plus bas pour voir toute la salle.
> petite photo (15Ko, 600 pixels)
> grande photo (273Ko, 1600 pixels)
(les photos apparaissent dans des fenêtres flash)
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