Commerce et changement climatique

Le changement climatique est un défi environnemental mondial exigeant des solutions collectives, une coopération multilatérale et une action cohérente qui soient compatibles avec les ambitions plus vastes de la communauté internationale en matière de croissance économique et de développement durable. Le commerce et la politique commerciale peuvent et doivent faire partie des instruments d'action pour la réalisation d'objectifs climatiques communs au niveau et au rythme requis par l'urgence climatique. Le commerce joue un rôle essentiel dans la transition vers une économie mondiale sobre en carbone et une société plus verte et plus durable.

Nouvelles

Réunions de l'OMC dans lesquelles la question du changement climatique a été soulevée :

Rôle de l'OMC

Le changement climatique peut avoir un impact négatif sur le commerce en perturbant les chaînes de distribution et d'approvisionnement et en faisant grimper les coûts du commerce. L'OMC, pierre angulaire du système commercial global multilatéral fondé sur des règles, joue un rôle essentiel pour ce qui est de soutenir la lutte contre les changements climatiques. Elle offre un cadre de disciplines destinées à faciliter le commerce mondial et sert d'enceinte à la négociation d'une ouverture accrue du commerce ainsi qu'à l'examen des préoccupations commerciales. Les règles de l'OMC prescrivent aux Membres de faire preuve de transparence lorsqu'ils adoptent de nouvelles mesures ayant une incidence sur le commerce au titre d'objectifs de politique légitimes, comme la lutte contre le changement climatique. L'OMC cherche à garantir que ces mesures sont cohérentes et adaptées aux besoins, et qu'elles n'entraînent pas de discriminations injustifiables.

La question du changement climatique, en soi, ne figure pas expressément dans les Accords de l'OMC. Cependant, les objectifs de développement durable et de protection de l'environnement sont centraux à l'OMC, et sont exprimés dans le préambule de la charte fondatrice de l'Organisation, l'Accord de Marrakech. L'OMC donne aux Membres la possibilité de mener un dialogue ouvert et éclairé sur le commerce et le changement climatique, d'examiner les mesures connexes, et de partager leurs connaissances et données d'expérience. Les politiques en matière de commerce et de changement climatique peuvent contribuer à la lutte contre les changements climatiques, tout en garantissant des possibilités de croissance économique et de diversification.

Notes d'information établies par le personnel

Notes d'information

Documents de travail

Liste complète

Mesures de lutte contre les changements climatiques notifiées par les Membres de l'OMC

Source: Base de données de l'OMC sur l'environnement. Pour y accéder, cliquez ici.

Communications des Membres de l'OMC sur le changement climatique

Communication présentée par

Cote du document

Comité ou groupe

Japon

INF/TE/SSD/W/10

Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale - Proposition de contributions pour atteindre la neutralité carbone à l'échelle mondiale à l'OMC

Union européenne

INF/TE/SSD/W/7

Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale — Communication sur les sujets d'intérêt

Islande

INF/TE/SSD/W/5

Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale — Communication sur les priorités pour les discussions

Suisse

INF/TE/SSD/W/4

Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale — Communication sur les questions/priorités possibles

Nouvelle-Zélande

INF/TE/SSD/W/1

Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale — Proposition sur une réforme des subventions aux combustibles fossiles

Le bien-être des populations dépend du bien-être de notre planète et le commerce peut jouer un rôle important à cet égard (…) En connectant les personnes et les marchés, le commerce peut contribuer à faire baisser les coûts et à diffuser les nouvelles technologies environnementales. Le commerce peut rendre l'utilisation des ressources plus efficace en réduisant la pression qui s'exerce sur les écosystèmes. De nouvelles règles commerciales peuvent aider nos économies à devenir plus vertes, plus propres, plus prospères et plus inclusives.

Mme Ngozi Okonjo-Iweala, Directrice générale de l'OMC
5 juin 2021