accueil > domaines > sps > module de formation concernant le manuel sur l’accord sps > table des matières

MODULE DE FORMATION CONCERNANT LE MANUEL SUR L’ACCORD SPS

Table des matières

Cliquez sur + pour ouvrir une rubrique.

Introduction

Chapitre 1 — Établissement d’une autorité responsable des notifications SPS et d’un point d’information SPS

1.1 Attributions de l’autorité responsable des notifications SPS

1.2 Établissement d’un point d’information SPS

1.3 Notification à l’OMC

1.4 Ressources

Chapitre 2 — Fonctionnement de l’autorité responsable des notifications SPS

2.1 Introduction

2.2 Présentation d’une notification SPS
      Page: 1  2  3

2.3 Réponse aux demandes et aux observations

2.4 Demande de documents notifiés par d’autres pays

Chapitre 3 — Fonctionnement du point d’information SPS

3.1 Attributions

3.2 Demandes de renseignements

3.3 Livraison et facturation

Chapitre 4 — Notification concernant l’équivalence

Chapitre 5 — Publication des réglementations

5.1 Prescription

5.2 Internet

Annexe A — Études de cas des autorités chargées des notifications et des points d’information

A.1 Chili

A.2 République tchèque

A.3 Fantasia

A.4 Maurice

A.5 Nouvelle-Zélande

A.6 Xanadu

Annexe B — Modèles de lettres/télécopies-types

B.1 Autorité nationale responsable des notifications SPS
      Page: 1  2

B.2 Point national d’information SPS
      Page: 1  2

Chapitres effectués: