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PUBLICATIONS: Index analytique DE L'OMC

Index analytique de l'OMC — Guide des règles et pratiques de l'OMC

L'Index analytique de l'OMC est un guide très complet sur l'interprétation et l'application des Accords de l'OMC par l'Organe d'appel, les groupes spéciaux chargés du règlement des différends et les autres organes de l'OMC. Il contient des extraits des principales décisions et constatations tirés des dizaines de milliers de pages de la jurisprudence de l'OMC, notamment des rapports des groupes spéciaux, des rapports de l'Organe d'appel, des décisions et sentences arbitrales, et des décisions des comités, conseils et autres organes de l'OMC.

En tant qu'outil de recherche juridique permettant d'avoir une vue synthétique de l'ensemble des travaux de l'Organisation, y compris des travaux menés par les Membres dans le cadre des différents organes de l'OMC, l'Index analytique est une publication unique en son genre. Le contenu est classé par Accord. Un index par sujet et par Membre ayant pris part à un différend est également proposé. Pour consulter la troisième édition de l'Index analytique de l'OMC, mise à jour au 30 septembre 2011, cliquez sur le lien ci dessous.

Pour obtenir des renseignements sur la jurisprudence ultérieure et les décisions et mesures importantes prises après cette date par les organes de l'OMC, prière de consulter le supplément de l'Index analytique couvrant l'évolution récente des règles et pratiques de l'OMC, qui est constamment mis à jour. Pour vous informer sur l'interprétation et l'application faites de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1947 avant la création de l'OMC, veuillez consulter la version électronique gratuite de l'Index analytique du GATT — Guide des règles et pratiques du GATT (1995).

Lire l'avant-propos

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Les textes reproduits ici n'ont pas le statut juridique des documents originaux conservés par le Secrétariat de l'OMC à Genève.

Introduction de l'Index analytique


Trouver la jurisprudence ou les décisions par accord/article

Placez la souris sur les noms abrégés ci-dessous pour voir le titre complet de chaque accord. En cliquant sur les liens, vous arriverez à un sommaire pour l'accord sélectionné, réparti par article et paragraphe. Dans chaque cas, le texte de l'article est suivi par la jurisprudence ou les décisions par ordre chronologique.

(temporairement en anglais)

Accord sur l'OMC | GATT de 1994 | Agriculture | SPS | Textiles | OTC | MIC | Antidumping | Evaluation en douane | Inspection avant expédition | Règles d’origine | Licences d'importation | SMC | Sauvegardes | AGCS | ADPIC | Mémorandum d'accord | MEPC | Aéronefs civils | Marchés publics |

  

Trouvez la jurisprudence ou les décisions par index de termes

Exemples: “antidumping”, “chaussures”, “produits similaires”, “procédure de notification”.

(temporairement en anglais)

A B C D E F G H I J K L
M N O P Q R S T U V W Z

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Troisième édition, couvre la période du 1er janvier 1995 au 30 septembre 2011.
 
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