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Agriculture haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 13, 14) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 2) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004 ¦
Annexe A
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe A
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
négociations sur l'agriculture ¦
questions clés dans le domaine de
l'agriculture
Coton haut de page
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
Sous-Comité du coton ¦
négociations sur l'agriculture ¦
questions clés dans le domaine de
l'agriculture
Services haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 15) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004 ¦
Annexe C
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
C
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur les services ¦
questions clés dans le domaine des
services
Accès aux
marchés pour les produits non agricoles (AMNA) haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 16) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004 ¦
Annexe B
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
B
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur l'accès
aux marchés pour les produits non agricoles ¦
questions clés dans le domaine
des accès aux marchés
Équilibre entre l'agriculture et l'AMNA haut de page
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong (paragraphe 24)
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur l'agriculture ¦
négociations sur l'accès
aux marchés pour les produits non agricoles
Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 17, 19) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
questions clés dans le domaine des
ADPIC
ADPIC et santé publique haut de page
> Déclaration
ministérielle de Doha sur les ADPIC et la santé publique
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine des ADPIC et santé publique
ADPIC, plaintes en situation de non-violation ou motivées par une
autre situation haut de page
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine des plaintes en situation de non
violation
ADPIC, diversité biologique et savoirs
traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha) haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 19) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine
de la diversité biologique et savoirs traditionnels
Liens entre commerce et investissement haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 20, 22) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 6) ¦
Explication
> Supprimé du Programme de Doha
dans l'ensemble
de résultats de juillet 2004
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
questions clés dans le domaine du
commerce et investissement
Interaction du commerce et de la politique de la concurrence haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 23, 25) ¦
Explication
> Supprimé du Programme de Doha
dans l'ensemble
de résultats de juillet 2004
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
questions clés dans le domaine du
commerce et de la politique de la concurrence
Transparence des
marchés publics haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 26) ¦
Explication
> Supprimé du Programme de Doha
dans l'ensemble
de résultats de juillet 2004
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
questions clés dans le domaine de
la transparence des marchés publics
Facilitation des échanges haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 27) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004 ¦
Annexe D
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
E
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur la facilitation
des échanges ¦
questions clés dans le domaine de
la facilitation des échanges
Règles de l'OMC:
mesures antidumping (article VI du GATT) haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 28) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 7) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
D
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur les règles ¦
questions clés dans le domaine des
mesures antidumping
Règles de l'OMC:
subventions haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 28) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 10) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
D
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur les règles ¦
questions clés dans le domaine des
subventions
Règles de l'OMC:
accords commerciaux régionaux haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 29) ¦
Explication
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
D
> Faits nouveaux concernant la
suite à donner:
négociations sur les règles ¦
négociations sur les ACR ¦
questions clés dans le domaine
des ACR
Mémorandum d'accord sur le règlement des différends haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 30) ¦
Explication
> Ensemble de
résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine des différends
Commerce et environnement haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 31-33) ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
négociations sur le
commerce et environnement ¦
questions clés dans le domaine de
l'environnement
Commerce électronique haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 34) ¦
Explication
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine du commerce
électronique
Petites économies haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 35) ¦
Explication
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine des petites économies
Commerce, dette et finances haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 36) ¦
Explication
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions
clés dans le domaine du commerce, de la dette et des finances
Commerce et transfert de
technologie haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 37) ¦
Explication
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine du commerce et transfert de
technologie
Coopération technique et
renforcement des capacités haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 38, 41) ¦
Explication
> Ensemble de
résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine de la coopération technique et renforcement des capacités
Pays les moins avancés haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 42, 43) ¦
Explication
> Ensemble de
résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
F
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans
le domaine des PMA ¦
questions clés dans le domaine de l'assistance de l'OMC aux pays en
développement
Traitement spécial et différencié haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 44) ¦
Explication
> Ensemble de
résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong ¦
Annexe
F
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine du traitement spécial et différencié
Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 12) ¦
Explication
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre ¦
Explication
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
Cadre intégré haut de page
> Mandat
original de Doha (paragraphe 43)
> Ensemble de
résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine du Cadre intégré
Questions concernant les produits de base haut de page
> Ensemble
de résultats de juillet 2004
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
Cohérence haut de page
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine de la cohérence
Aide pour le commerce haut de page
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine de l'Aide pour le commerce
Membres ayant accédé récemment haut de page
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine des accessions
Accessions haut de page
> Déclaration
ministérielle de Hong Kong
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine des accessions
Mise en œuvre
Accord général sur les tarifs douaniers et
le commerce (GATT de 1994) haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 1) ¦
Explication
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le domaine du
GATT
Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 3) ¦
Explication
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
questions clés dans le
domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires
Obstacles techniques au commerce haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 5) ¦
Explication
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
technical barriers to trade
gateway
Évaluation en douane (article VII du GATT) haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 8) ¦
Explication
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
customs valuation
gateway
Règles d'origine haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 9) ¦
Explication
> Faits nouveaux concernant la suite à donner:
Rules of
origin
gateway
Questions transversales haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 12) ¦
Explication
Questions de mise en œuvre en suspens haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 13) ¦
Explication
Dispositions finales haut de page
> Décision
de Doha relative à la mise en œuvre (section 14) ¦
Explication
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